Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

  1. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08184 posée par M. Michel Charasse

    Statistiques relatives aux permis de construire délivrés dans les zones d'approche des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08249 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Dangers encourus par les habitants des communes riveraines de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15044 posée par M. Michel Charasse

    Discrimination entre les compagnies aériennes domestiques pour l'utilisation de l'aéroport d'Orly-Ouest

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07731 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des crédits du fonds de péréquation des transports aériens (FPTA)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00446 posée par M. Bernard Angels

    Devenirs des aéroports de Roissy et d'Orly

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00625 posée par M. Roger Karoutchi

    Politique aéroportuaire en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05133 posée par M. René Trégouët

    Cafouillage des aéroports parisiens

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07147 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insonorisation des logements à proximité des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat

    Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible