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Questions avec réponses

105 questions

1. Question n° 15377 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Renforcement de la sécurité de l'espace aérien

   Réponse du ministère : Équipement

   30/05/1991

   Pertinence

2. Question n° 15581 posée par M. Marcel Vidal

   Blocage de l'aéroport d'Orly le 17 mai 1991

   Réponse du ministère : Équipement

   06/06/1991

   Pertinence

3. Question n° 15640 posée par M. Alain Pluchet

   Perspectives de développement des aéroports de la région parisienne

   Réponse du ministère : Équipement

   13/06/1991

   Pertinence

4. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

   Réponse du ministère : Équipement

   26/09/1991

   Pertinence

5. Question n° 23274 posée par M. Emmanuel Hamel

   Développement de la sécurité aérienne et accroissement du nombre de passagers

   Réponse du ministère : Équipement

   29/10/1992

   Pertinence

6. Question n° 03198 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Ouverture de la ligne Marseille Paris-Orly à la concurrence

   Réponse du ministère : Équipement

   14/10/1993

   Pertinence

7. Question n° 06612 posée par Mme Françoise Seligmann

   Mesures envisagées en vue de limiter les nuisances sonores pour les riverains des aéroports d'Orly

   Réponse du ministère : Environnement

   09/06/1994

   Pertinence

8. Question n° 08184 posée par M. Michel Charasse

   Statistiques relatives aux permis de construire délivrés dans les zones d'approche des aéroports d'Orly et de Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   20/10/1994

   Pertinence

9. Question n° 08249 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Dangers encourus par les habitants des communes riveraines de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Équipement

   27/10/1994

   Pertinence

10. Question n° 09559 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Tarifs des liaisons aériennes vers la Corse

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    26/01/1995

    Pertinence