Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

07/09/2023
Pertinence
Question n° 1441G posée par M. François Calvet

Liaisons ferroviaires vers les Pyrénées-Orientales

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

23/07/2020
Pertinence
Question n° 17033 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Plan de relance du Gouvernement accordé à Air France

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

02/07/2020
Pertinence
Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 0776G posée par Mme Annie David

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

24/06/2004
Pertinence
Question n° 12573 posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens en Ile-de-France et gêne pour les habitants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/06/2004
Pertinence
Question n° 12925 posée par M. Pierre Mauroy

Conditions des tranferts de passagers entre l'aéroport d'Orly et celui de Lille-Lesquin

Réponse du ministère : Transports

23/11/1995
Pertinence
Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration des liaisons Roissy-Orly

Réponse du ministère : Transports

08/03/1984
Pertinence
Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence