Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 14295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

    Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

    Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00562 posée par M. Louis Virapoulle

    Sécurité des aéroports

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration des liaisons Roissy-Orly

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11334 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Crédits d'aide aux riverains d'Orly et de Roissy

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 32754 posée par M. Louis Perrein

    Aéroports de Roissy et d'Orly: opérations de la commission d'aide aux riverains

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte