Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier

Développement du trafic aérien

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

05/02/2003
Pertinence
Question n° 04580 posée par M. Jean-Marie Poirier

Limitation de l'exploitation des avions à réaction subsoniques

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

12/12/2002
Pertinence
Question n° 23133 posée par M. Serge Godard

Liaison Clermont-Ferrand - Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

02/03/2000
Pertinence
Question n° 14192 posée par M. Louis Souvet

Coût des conflits du travail à Air France

Réponse du ministère : Équipement

18/02/1999
Pertinence
Question n° 08207 posée par M. Michel Charasse

Retards sur la ligne aérienne de la compagnie Air France Paris - Clermont-Ferrand

Réponse du ministère : Équipement

14/05/1998
Pertinence
Question n° 0142S posée par M. Jean-Jacques Robert

Conditions d'exercice du parachutisme sportif en région parisienne

Réponse du ministère : Équipement

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0125S posée par M. Alain Gournac

Lutte contre le bruit causé par les survols aériens

Réponse du ministère : Équipement

29/11/1997
Pertinence
Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel

Plans de gêne sonore

Réponse du ministère : Équipement

02/10/1997
Pertinence
Question n° 07390 posée par Mme Hélène Luc

Devenir des activités de maintenance réalisées par les unités d'Air France

Réponse du ministère : Équipement

28/07/1994
Pertinence
Question n° 07167 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Maintenance des Airbus

Réponse du ministère : Équipement

14/07/1994
Pertinence