Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

169 questions

Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 32754 posée par M. Louis Perrein

Aéroports de Roissy et d'Orly: opérations de la commission d'aide aux riverains

Réponse du ministère : Budget

07/02/1980
Pertinence
Question n° 11334 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Crédits d'aide aux riverains d'Orly et de Roissy

Réponse du ministère : Transports

21/04/1983
Pertinence
Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration des liaisons Roissy-Orly

Réponse du ministère : Transports

08/03/1984
Pertinence
Question n° 00562 posée par M. Louis Virapoulle

Sécurité des aéroports

Réponse du ministère : Intérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 03550 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'un camp de rétention au Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Intérieur

20/11/1986
Pertinence
Question n° 00049 posée par M. Robert Vizet

Extension de la prime de postes difficiles aux policiers des départements de la grande couronne

Réponse du ministère : Intérieur

02/06/1988
Pertinence
Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

Réponse du ministère : Transports

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Ernest Cartigny

Desserte du parc des expositions de Paris-Nord-Villepinte

Réponse du ministère : Transports

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01536 posée par M. Jean-Jacques Robert

Primes des fonctionnaires du ministère de l'intérieur

Réponse du ministère : Intérieur

22/09/1988
Pertinence