Recherche de questions

Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 1156S posée par Mme Nadine Bellurot

   Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 0828S posée par M. Rachid Temal

   Lutte contre les nuisances aériennes liées à l'exploitation de la plateforme aéroportuaire de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0728S posée par M. Fabien Gay

   Impact de la pollution sonore et atmosphérique sur la santé des riveraines et riverains de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   01/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0469S posée par Mme Laurence Cohen

   Privatisation du groupe ADP

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   04/10/2018

   Pertinence

5. Question n° 1386S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Effectifs de la police aux frontières dans les aéroports parisiens

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes

   18/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

   Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

   Réponse du Ministère chargé des transports

   03/11/2011

   Pertinence

7. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

   Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/02/2011

   Pertinence

8. Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

   Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   04/12/2008

   Pertinence

9. Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

   Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   29/05/2008

   Pertinence

10. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    01/02/2007

    Pertinence