Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier

Restructuration de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

20/01/1999
Pertinence
Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

Réponse du ministère : Défense

05/04/2000
Pertinence
Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conditions d'exercice de la profession de taxis

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

09/10/2003
Pertinence
Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

Réponse du Ministère délégué au tourisme

28/04/2005
Pertinence
Question n° 0352S posée par M. Michel Billout

Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

04/12/2008
Pertinence
Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1386S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Effectifs de la police aux frontières dans les aéroports parisiens

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'aide aux victimes

18/02/2016
Pertinence
Question n° 0469S posée par Mme Laurence Cohen

Privatisation du groupe ADP

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

04/10/2018
Pertinence