Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

79 questions

Question n° 03550 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Création d'un camp de rétention au Mesnil-Amelot (Seine-et-Marne)

Réponse du ministère : Intérieur

20/11/1986
Pertinence
Question n° 00421 posée par Mme Hélène Luc

Financement des travaux d'atténuation de nuisances phoniques à Orly et Roissy

Réponse du ministère : Transports

30/06/1988
Pertinence
Question n° 01132 posée par M. Ernest Cartigny

Desserte du parc des expositions de Paris-Nord-Villepinte

Réponse du ministère : Transports

04/08/1988
Pertinence
Question n° 10945 posée par M. Pierre Vallon

Perspectives et échéances de dépôt d'un projet de loi

Réponse du ministère : Équipement

19/07/1990
Pertinence
Question n° 12796 posée par M. José Balarello

Conséquences des décisions d'Air France sur l'économie de la Côte d'Azur

Réponse du ministère : Ville

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13222 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des riverains de la BAN de Landivisiau

Réponse du ministère : Défense

10/01/1991
Pertinence
Question n° 14119 posée par M. Louis Souvet

Mise en place des nouvelles dessertes aériennes ouvertes à la concurrence

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14295 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Avenir de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle

Réponse du ministère : Équipement

21/03/1991
Pertinence
Question n° 01306 posée par M. Michel Charasse

Retard des avions de lignes intérieures

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01967 posée par M. Philippe Marini

Pouvoirs des maires en matière de répression des bruits du voisinage

Réponse du ministère : Environnement

15/07/1993
Pertinence