Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 10020 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet de délocalisation d'une partie du trafic du Bourget sur l'aérodrome de Pontoise - Cormeilles-en-Vexin

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

27/11/2003
Pertinence
Question n° 07985 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Devenir de l'aviation civile d'affaires et de l'aéroport du Bourget

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

12/06/2003
Pertinence
Question n° 00780 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revendications des personnels des aéroports de Roissy et Orly

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 0780S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement du trafic aérien et construction d'un aéroport international

Réponse du ministère : Défense

05/04/2000
Pertinence
Question n° 18674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquences de la suppression des ventes hors taxes

Réponse du ministère : Équipement

09/09/1999
Pertinence
Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France

Réponse du ministère : Équipement

12/10/1995
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence