Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 08249 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Dangers encourus par les habitants des communes riveraines de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

27/10/1994
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/04/1995
Pertinence
Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France

Réponse du ministère : Équipement

12/10/1995
Pertinence
Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

Réponse du ministère : Logement

01/04/1998
Pertinence
Question n° 07731 posée par M. Michel Moreigne

Avenir des crédits du fonds de péréquation des transports aériens (FPTA)

Réponse du ministère : Équipement

16/04/1998
Pertinence
Question n° 0314S posée par M. Jean-Jacques Robert

Projet de transfert sur l'aéroport de Roissy des vols long-courriers et des activités de fret de la compagnie Air France au départ d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

02/10/1998
Pertinence
Question n° 0326S posée par Mme Hélène Luc

Transferts d'activités de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1998
Pertinence
Question n° 0506S posée par M. Jean-Jacques Robert

Changement de couloirs de circulation aérienne de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Tourisme

07/04/1999
Pertinence
Question n° 18674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Conséquences de la suppression des ventes hors taxes

Réponse du ministère : Équipement

09/09/1999
Pertinence