Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

181 questions

Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 31433 posée par M. Jean Colin

Orly: non-respect des règles de décollage

Réponse du ministère : Transports

03/10/1979
Pertinence
Question n° 32309 posée par M. Jean Colin

Orly: trajectoires des appareils au décollage

Réponse du ministère : Transports

20/12/1979
Pertinence
Question n° 33836 posée par M. Jean Colin

Orly: respect des règles de décollage

Réponse du ministère : Transports

19/04/1980
Pertinence
Question n° 34807 posée par M. Pierre Gamboa

Conditions de survol aérien des communes voisines d'orly

Réponse du ministère : Transports

16/07/1980
Pertinence
Question n° 34901 posée par M. Jean Colin

Projet d'augmentation du rendement de l'aéroport d'Orly: nuisances supplémentaires

Réponse du ministère : Transports

30/07/1980
Pertinence
Question n° 08895 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aéroport d'Orly: devenir

Réponse du ministère : Transports

16/11/1982
Pertinence
Question n° 13712 posée par M. Albert Voilquin

Aérogare de Orly-Ouest: conditions d'accueil des voyageurs

Réponse du ministère : Transports

27/10/1983
Pertinence
Question n° 15393 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Fermeture d'une piste complémentaire de l'aérodrome d'Orly: confirmation juridique

Réponse du ministère : Transports

02/02/1984
Pertinence
Question n° 15902 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration des liaisons Roissy-Orly

Réponse du ministère : Transports

08/03/1984
Pertinence