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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 0612S posée par M. Christian Cambon
Dysfonctionnements dans l'élaboration du plan de gêne sonore d'Orly
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand
Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0356G posée par M. Jean-Marie Poirier
Transfert d'activité de Roissy à Orly
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 11824 posée par M. Jean-Marie Poirier
Limitation du nombre de créneaux horaires applicable à l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat
Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0895S posée par M. Simon Sutour
Avenir de l'aéroport de Nîmes-Garons
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 26665 posée par M. Roger Karoutchi
Régulation des transports aériens
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 25003 posée par M. Serge Mathieu
Croissance du trafic aérien à l'aéroport de Roissy
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0411S posée par M. Jean-Marie Poirier
Restructuration de l'aéroport d'Orly
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence