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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

   Nuisances de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

2. Question n° 0202S posée par M. Dany Wattebled

   Nuisances sonores liées à l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

   Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

   04/03/2021

   Pertinence

4. Question n° 1496S posée par M. Laurent Lafon

   Plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   04/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 0733S posée par M. Laurent Lafon

   Privatisation d'Aéroports de Paris et garanties

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/04/2019

   Pertinence

6. Question n° 0632S posée par M. Christian Cambon

   Extension de l'aéroport de Paris-Orly

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/11/2013

   Pertinence

7. Question n° 0341S posée par Mme Colette Mélot

   Défaut de jalonnement directionnel vers Melun

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   14/02/2013

   Pertinence

8. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

   Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/02/2011

   Pertinence

9. Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade

   Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

10. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

    Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    07/09/2006

    Pertinence