Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04488 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07246 posée par M. Roger Husson

    Avenir de l'aérogare d'Orly-Ouest

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08184 posée par M. Michel Charasse

    Statistiques relatives aux permis de construire délivrés dans les zones d'approche des aéroports d'Orly et de Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08249 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Dangers encourus par les habitants des communes riveraines de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10834 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Modification des trajets d'approche des aéroports d'Orly en vue de limiter les nuisances sonores

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11990 posée par M. Alain Vasselle

    Mission d'études sur la desserte aéroportuaire du bassin parisien

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12354 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution de l'aéroport Charles-de-Gaulle de Roissy-en-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15416 posée par M. Marcel Bony

    Avenir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte