Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

144 questions

  1. Question n° 00078 posée par M. Jean Colin

    Situation des propriétaires de pavillons proches des aéroports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00080 posée par M. Jean Colin

    Aéroports: assouplissement des servitudes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00715 posée par M. Marcel Vidal

    Transport aérien entre Paris et Montpellier (Hérault): respect des horaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05488 posée par M. Robert Vizet

    Sanctions à l'encontre de deux membres de l'aviation civile

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06465 posée par M. Robert Vizet

    Implantation d'un radar à Palaiseau (Essonne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06587 posée par M. Paul Masson

    Trafic marchandises de Roissy et d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08273 posée par M. Philippe François

    Adaptation des conditions de transports à l'implantation d'Euro-Disneyland (Seine-et-Marne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08323 posée par M. Albert Voilquin

    Amélioration de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10945 posée par M. Pierre Vallon

    Perspectives et échéances de dépôt d'un projet de loi

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible