Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 27200 posée par M. Jean Colin

Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit

Réponse du ministère : Transports

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 32309 posée par M. Jean Colin

Orly: trajectoires des appareils au décollage

Réponse du ministère : Transports

20/12/1979
Pertinence
Question n° 12925 posée par M. Pierre Mauroy

Conditions des tranferts de passagers entre l'aéroport d'Orly et celui de Lille-Lesquin

Réponse du ministère : Transports

23/11/1995
Pertinence
Question n° 13716 posée par M. Alfred Foy

Discrimination entre les compagnies aériennes domestiques pour l'utilisation de l'aéroport d'Orly-Ouest

Réponse du ministère : Transports

08/02/1996
Pertinence
Question n° 15044 posée par M. Michel Charasse

Discrimination entre les compagnies aériennes domestiques pour l'utilisation de l'aéroport d'Orly-Ouest

Réponse du ministère : Transports

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15819 posée par M. Claude Huriet

Transfert de la compagnie TAT European Airlines sur Orly-Sud

Réponse du ministère : Transports

30/05/1996
Pertinence
Question n° 05133 posée par M. René Trégouët

Cafouillage des aéroports parisiens

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

16/01/2003
Pertinence
Question n° 12573 posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens en Ile-de-France et gêne pour les habitants

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/06/2004
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Jean-Marie Poirier

Transfert de vols vers l'aéroport d'Orly

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

24/06/2004
Pertinence