Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 27200 posée par M. Jean Colin

Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit

Réponse du ministère : Transports

24/08/1978
Pertinence
Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

Réponse du ministère : Transports

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27968 posée par M. Pierre Vallon

Taxis stationnés à l'aéroport d'Orly: nombre insuffisant

Réponse du ministère : Intérieur

08/11/1978
Pertinence
Question n° 29663 posée par M. Pierre Vallon

Taxis de l'aéroport d'Orly

Réponse du ministère : Intérieur

29/03/1979
Pertinence
Question n° 32309 posée par M. Jean Colin

Orly: trajectoires des appareils au décollage

Réponse du ministère : Transports

20/12/1979
Pertinence
Question n° 11606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Utilisation de gazon synthétique aux abords des pistes des aéroports parisiens

Réponse du ministère : Équipement

13/09/1990
Pertinence
Question n° 17472 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Construction d'un troisième aéroport en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

26/09/1991
Pertinence
Question n° 23281 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des aéroports dans l'Europe de 1993

Réponse du ministère : Intérieur

29/10/1992
Pertinence
Question n° 01550 posée par M. Paul Loridant

Nuisances phoniques au voisinage des aéroports

Réponse du ministère : Environnement

10/06/1993
Pertinence
Question n° 03946 posée par Mme Paulette Fost

Contrôle des passagers dans les aéroports parisiens par des personnels privés

Réponse du ministère : Intérieur

02/12/1993
Pertinence