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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Lutte contre les nuisances aériennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0166S posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement du trafic aérien
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0142S posée par M. Jean-Jacques Robert
Conditions d'exercice du parachutisme sportif en région parisienne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0125S posée par M. Alain Gournac
Lutte contre le bruit causé par les survols aériens
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0557S posée par M. Claude Billard
Statut du personnel de la compagnie Air France Europe
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0179S posée par M. Jean-Jacques Robert
Situation de la compagnie aérienne Europe Airlines (EAS)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0093S posée par M. Jean-Jacques Robert
Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence