Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

92 questions

  1. Question n° 0075S posée par M. Jean Colin

    Raisons s'opposant à l'abandon des servitudes à la piste n°6 de l'aéroport d'Orly (Essonne)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0335S posée par Mme Hélène Luc

    Situation du service public de transport aérien

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0085S posée par Mme Hélène Luc

    Fermeture d'un atelier de peinture d'Air France

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0093S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des dessertes aériennes avec les capitales européennes à partir de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0105S posée par Mme Hélène Luc

    Projet d'implantation d'une plate-forme d'échange fret multimodale à Vatry (Marne)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0179S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Situation de la compagnie aérienne Europe Airlines (EAS)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0444S posée par Mme Hélène Luc

    Nuisances occasionnées par la circulation routière à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne)

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

    Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0557S posée par M. Claude Billard

    Statut du personnel de la compagnie Air France Europe

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0069S posée par M. Paul Loridant

    Travaux d'isolation phonique de l'autoroute A 6 à la hauteur de Chilly-Mazarin

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible