Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 01480 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation des taxis dans les aéroports parisiens

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23072 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures de dissuasion à l'égard des taxis "sauvages" dans les aéroports

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0323S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions d'exercice de la profession de taxis

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09676 posée par M. Jean-Jacques Robert

    Difficultés de stationnement des taxis de l'Essonne à l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 29663 posée par M. Pierre Vallon

    Taxis de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 27968 posée par M. Pierre Vallon

    Taxis stationnés à l'aéroport d'Orly: nombre insuffisant

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte