Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 03056 posée par M. René Régnault

    Sécurité des navires français dans le golfe persique

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00853 posée par M. Josselin de Rohan

    Application de la convention de Londres de 1976

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01996 posée par M. Pierre Lacour

    Suite d'un rapport concernant la promotion touristique du Bicentenaire de la Révolution française

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05015 posée par M. Jacques Habert

    Agence consulaire de Stavanger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18701 posée par M. Jean Garcia

    Remise du prix Nobel de la paix

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05449 posée par M. Albert Voilquin

    Bilan de la participation des personnels des stations de radio et de télévision aux jeux Olympiques de Lillehammer

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06133 posée par M. Jacques Legendre

    Langue officielle de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06804 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Lutte contre la pollution par les pluies acides

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06873 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement du français dans les nouveaux Etats membres de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08958 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Processus de paix entre les territoires palestiniens et l'Etat d'Israël

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible