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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0289S posée par M. Jacques Oudin
Qualité des eaux littorales destinées à la baignade
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 25218 posée par M. Jacques Oudin
Dotation globale d'équipement et financement de l'assainissement des zones du littoral
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25219 posée par M. Jacques Oudin
Missions et moyens des agences de l'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 25220 posée par M. Jacques Oudin
Evolution des recettes affectées au Fonds national des adductions d'eau
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence