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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

101 questions

  1. Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry

    Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Réglementation relative à la pêche de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17200 posée par M. André Trillard

    Règles applicables à la pêche maritime de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17836 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Réglementation de la pêche de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17871 posée par M. Jean Bizet

    Réglementation de la pêche maritime de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17917 posée par Mme Sandrine Hurel

    Pêche de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18077 posée par M. Josselin de Rohan

    Réglementation de la pêche de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18493 posée par M. Michel Sergent

    Règles applicables à la pêche maritime de loisir

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19765 posée par Mme Sandrine Hurel

    Soutien aux pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21271 posée par M. Claude Lise

    Pêche maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible