Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

864 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

823 questions

Question n° 14024 posée par M. Michel Doublet

Conséquences des hausses de fioul sur les entreprises agricoles et de pêche

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

07/10/2004
Pertinence
Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry

Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

16/02/2005
Pertinence
Question n° 17114 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réglementation relative à la pêche de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17200 posée par M. André Trillard

Règles applicables à la pêche maritime de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/04/2005
Pertinence
Question n° 17836 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Réglementation de la pêche de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/05/2005
Pertinence
Question n° 17871 posée par M. Jean Bizet

Réglementation de la pêche maritime de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 17917 posée par Mme Sandrine Hurel

Pêche de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18077 posée par M. Josselin de Rohan

Réglementation de la pêche de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18493 posée par M. Michel Sergent

Règles applicables à la pêche maritime de loisir

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19765 posée par Mme Sandrine Hurel

Soutien aux pêcheurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/10/2005
Pertinence