Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 10463 posée par M. Bernard Cazeau

    Situation de la mission locale du grand Périgueux

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01389 posée par Mme Catherine Troendlé

    Pénurie de main d'oeuvre dans l'hôtellerie et la restauration haut-rhinoises

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14126 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Difficultés rencontrées par les opérateurs du service public de la formation dans les appels d'offres

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0242S posée par M. Alain Fouché

    Maintien des services de l'État dans les territoires

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

    Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12008 posée par M. François Marc

    État de concrétisation des nouvelles propositions du Conseil d'orientation pour l'emploi en faveur de l'emploi des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11760 posée par M. André Vantomme

    Fermeture des permanences de Pôle emploi dans le département de l'Oise

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08995 posée par M. Yannick Botrel

    Pôle emploi Paimpol

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07864 posée par M. François Rebsamen

    Manque de moyens supplémentaires dans les pôles emploi

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne