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Questions avec réponses

1025 questions

1. Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   20/06/1991

   Pertinence

2. Question n° 00047 posée par M. Dominique Leclerc

   Application de la réforme de la PAC aux truffiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

   Marché de la pomme de terre

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   22/04/1993

   Pertinence

4. Question n° 02255 posée par M. Alex Türk

   Difficultés des négociants en pommes de terre

   Réponse du ministère : Agriculture

   29/07/1993

   Pertinence

5. Question n° 02322 posée par M. Louis Minetti

   Concurrence intracommunautaire dans le domaine de l'horticulture

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   05/08/1993

   Pertinence

6. Question n° 05104 posée par M. Roland du Luart

   Réforme de la PAC et production de blé dur en France

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/03/1994

   Pertinence

7. Question n° 05157 posée par M. André Jourdain

   Relance de la production ovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/03/1994

   Pertinence

8. Question n° 05498 posée par M. Jean Cluzel

   Production ovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/03/1994

   Pertinence

9. Question n° 05573 posée par M. Jean Cluzel

   Niveau des prix des produits laitiers dans l'Union européenne

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/04/1994

   Pertinence

10. Question n° 05857 posée par M. Michel Sergent

    Modalités d'attribution de la prime compensatoire à l'hectare " grandes cultures "

    Réponse du ministère : Agriculture

    21/04/1994

    Pertinence