Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 23357 posée par Mme Colette Giudicelli

Difficultés des céréaliers du sud-est de la France

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/10/2016
Pertinence
Question n° 09911 posée par M. Yves Détraigne

Revenus des céréaliers et application de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

26/12/2013
Pertinence
Question n° 09480 posée par M. Louis Souvet

Producteurs de blé dur des zones traditionnelles

Réponse du ministère : Agriculture

02/07/1998
Pertinence
Question n° 05104 posée par M. Roland du Luart

Réforme de la PAC et production de blé dur en France

Réponse du ministère : Agriculture

10/03/1994
Pertinence
Question n° 08191 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Marché des céréales

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 03975 posée par M. Louis De Catuelan

Respect de l'accord européen pour le financement de la politique agricole commune (PAC)

Réponse du ministère : Agriculture

16/03/1989
Pertinence
Question n° 09004 posée par M. Germain Authié

Indemnité compensatoire à la production de blé dur en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1987
Pertinence
Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes

Soutien à la production de blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1987
Pertinence
Question n° 08629 posée par M. André Meric

Blé dur et zones difficiles : versement de l'indemnité compensatoire

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1987
Pertinence
Question n° 05952 posée par M. Louis Minetti

Sauvegarde de la production de blé dur

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1987
Pertinence