Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
-
Question n° 00991 posée par M. Rémi Herment
Incidence de la taxe de coresponsabilité céréalière sur l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 09004 posée par M. Germain Authié
Indemnité compensatoire à la production de blé dur en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 08685 posée par M. Marcel Costes
Soutien à la production de blé dur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 08629 posée par M. André Meric
Blé dur et zones difficiles : versement de l'indemnité compensatoire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 06182 posée par M. Roland Courteau
CEE: organisation des marchés des oléagineux et des céréales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05952 posée par M. Louis Minetti
Sauvegarde de la production de blé dur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05379 posée par M. Louis Perrein
CEE et marché céréalier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05410 posée par M. Paul Caron
CEE et marché céréalier
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05093 posée par M. Guy Robert
Marché céréalier européen
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05117 posée par M. Jacques Mossion
Marché céréalier européen
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence