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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
87 questions
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Question n° 1517S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Évolution du protocole vaccinal des broutards et conséquences sur leur mise en vente et leur exportation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla
Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0697G posée par Mme Pascale Gruny
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 05783 posée par Mme Nassimah Dindar
Baisse des aides européennes à l'outre-mer pour les filières agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0361G posée par Mme Laurence Harribey
Politique agricole commune
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0304G posée par M. Franck Menonville
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0235G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
PAC et diminution des dotations
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 00540 posée par M. Jean-Noël Guérini
Ampleur de la crise agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21761 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Délai de restitution des surfaces non agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21604 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Date de clôture des déclarations relatives à la politique agricole commune pour 2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence