Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Soutien à la filière cheval de trait

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Pertinence
Question n° 03638 posée par M. Roland Courteau

Programme de soutien au développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/03/2018
Pertinence
Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron

Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 16241 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16304 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16396 posée par Mme Christine Prunaud

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16531 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Soutien à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16541 posée par Mme Josiane Costes

Aide aux exploitations biologiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16740 posée par Mme Marie-Pierre Monier

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence