Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 05565 posée par M. Michel Laugier

Inquiétude de la filière agricole suite à l'autorisation donnée à Total d'incorporer de l'huile de palme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 14058 posée par M. Max Brisson

Avenir des surfaces pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 14372 posée par M. Mathieu Darnaud

Avenir des surfaces pastorales et politique agricole commune post-2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14538 posée par Mme Françoise Cartron

Services environnementaux des agricultrices et agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

27/02/2020
Pertinence
Question n° 14644 posée par M. Jean Sol

Situation et avenir des surfaces pastorales dans le cadre de la politique agricole commune après 2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 16260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16304 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 19964 posée par M. François Bonhomme

Politique agricole commune et nouvelle architecture verte

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence