Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 00633 posée par Mme Françoise Férat

    Sécheresse et menace sur les récoltes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00985 posée par M. Bruno Belin

    Renouvellement des contrats mesures agro-environnementales et climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01079 posée par M. Christian Klinger

    Mesures agro-environnementales et climatiques 2023-2027

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02299 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02300 posée par Mme Sabine Drexler

    Conséquences de la sécheresse pour le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02305 posée par Mme Françoise Férat

    Sécheresse et protection de la souveraineté alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02308 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquences du changement climatique pour le monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02373 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03725 posée par M. Guillaume Gontard

    Inquiétude des éleveurs pastoraux face à la réforme de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04623 posée par M. Laurent Burgoa

    Politique agricole commune 2023 et prise en compte des spécificités des exploitations pastorales des Causses, Cévennes et Garrigues « éleveurs sur parcours méditerranéens »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible