Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 08297 posée par M. Éric Gold

Maintien du programme LEADER

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/12/2018
Pertinence
Question n° 19239 posée par Mme Patricia Demas

Aides couplées ovines

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19273 posée par M. Pascal Allizard

Avenir de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19314 posée par M. Laurent Somon

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/12/2020
Pertinence
Question n° 19681 posée par M. Éric Gold

Maintien des aides couplées de la politique agricole commune pour la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19864 posée par Mme Corinne Imbert

Inquiétudes de la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/12/2020
Pertinence
Question n° 19935 posée par M. Jean Bacci

Aides couplées destinées à la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 20113 posée par M. Jean-Yves Roux

Maintien des aides couplées pour les éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/01/2021
Pertinence
Question n° 02505 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Devenir des chambres d'agriculture et politique agricole commune 2023-2027

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/09/2022
Pertinence