Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 07832 posée par M. Louis Althapé

    Destination des terres agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17725 posée par M. Bernard Barraux

    Primes aux grandes cultures

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12081 posée par M. Alain Fouché

    Réglementation des pâturages permanents

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13310 posée par M. Michel Moreigne

    Classification des terres de production d'herbe en prairie permanente

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15074 posée par M. Michel Moreigne

    Maintien des pâturages permanents

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18291 posée par M. Pierre Mauroy

    Réglementation européenne applicable aux producteurs de haricots

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18633 posée par M. Ivan Renar

    Contradictions des règlements européens régissant la culture des haricots

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18645 posée par Mme Françoise Henneron

    Réglementation européenne applicable à la filière du haricot

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé

    Application des BCAE

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09300 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Prairies permanentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne