Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
97 questions
-
Question n° 07832 posée par M. Louis Althapé
Destination des terres agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 28928 posée par M. André Maman
Situation des producteurs de pommiers à cidre
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13310 posée par M. Michel Moreigne
Classification des terres de production d'herbe en prairie permanente
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 14317 posée par M. Michel Thiollière
Préoccupations des éleveurs de races à viande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 15074 posée par M. Michel Moreigne
Maintien des pâturages permanents
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0628S posée par M. René-Pierre Signé
Application des BCAE
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier
Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet
Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
-
Question n° 19132 posée par M. Jean-Marc Pastor
Réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19424 posée par M. Thierry Repentin
Réforme de la politique agricole commune : maintien d'une prime à l'herbe spécifique aux zones de montagne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence