Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

Question n° 20522 posée par M. Thierry Repentin

Enjeux pour la montagne du second pilier de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 25143 posée par M. Robert Tropeano

Conséquences de la PAC sur l'agriculture en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 00816 posée par M. Alain Fouché

Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/07/2007
Pertinence
Question n° 11423 posée par Mme Patricia Schillinger

Paiement des MAET

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

17/12/2009
Pertinence
Question n° 13949 posée par M. Yves Chastan

Aides pour le développement de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

17/06/2010
Pertinence
Question n° 14370 posée par M. Michel Teston

Dispositifs d'accompagnement en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

08/07/2010
Pertinence
Question n° 04693 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Prise en compte du secteur équin dans le cadre de la réforme de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2013
Pertinence
Question n° 0112C posée par M. Jean Bizet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Pertinence
Question n° 14766 posée par M. Maurice Vincent

Conséquences de la fin des quotas laitiers

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

05/02/2015
Pertinence