Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 0522G posée par M. Henri de Raincourt

Politique agricole commune

Réponse du Premier ministre

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Politique agricole et PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0118G posée par M. Gérard Cornu

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0274G posée par M. Henri de Raincourt

Politique agricole commune: le problème des zones intermédiaires

Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

20/03/2009
Pertinence
Question n° 0311G posée par M. François Fortassin

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0316G posée par M. Yannick Botrel

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0366G posée par M. Didier Guillaume

Situation de l'agriculture

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/09/2009
Pertinence
Question n° 0683G posée par M. Yvon Collin

Aides européennes aux agriculteurs

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

08/07/2011
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Didier Guillaume

Déplacement du président de la République à Rennes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/09/2012
Pertinence