Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 23357 posée par Mme Colette Giudicelli

    Difficultés des céréaliers du sud-est de la France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23257 posée par M. François Bonhomme

    Crise du secteur céréalier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23106 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan de soutien d'urgence aux céréaliers de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22915 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des producteurs de grains

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09911 posée par M. Yves Détraigne

    Revenus des céréaliers et application de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  6. Question n° 34265 posée par M. Henri de Richemont

    Conséquences de l'alignement du plan de régionalisation des oléagineux sur celui des céréales en Poitou-Charentes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17915 posée par M. Michel Doublet

    Substitution des protéines animales par des protéines végétales pour l'alimentation du bétail

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16619 posée par M. Xavier Pintat

    Réactualisation du plan de régionalisation : filière céréalière Nord Médoc

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15991 posée par M. Michel Doublet

    Oléagineux et protéagineux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14782 posée par M. Auguste Cazalet

    Réforme de la politique agricole commune (PAC) : situation des producteurs de maïs en Béarn et Pays basque

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte