Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 2080G posée par M. Franck Menonville

Stratégie européenne « Farm to Fork »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/10/2021
Pertinence
Question n° 1851G posée par M. Joël Labbé

Orientations de la future politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1770G posée par M. Laurent Duplomb

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1746G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Politique agricole commune et aide aux éleveurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/03/2021
Pertinence
Question n° 1493G posée par M. Stéphane Sautarel

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1048G posée par M. Joël Labbé

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0697G posée par Mme Pascale Gruny

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0314G posée par Mme Nathalie Delattre

Carte des zones défavorisées simples

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0304G posée par M. Franck Menonville

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0199G posée par Mme Françoise Laborde

Agriculture dans les zones défavorisées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/02/2018
Pertinence