Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 08287 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Achèvement des travaux de mise à 2x2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07414 posée par M. Gérard Dériot

    Intentions du Gouvernement pour le contournement de Vichy

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00068 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Aménagement de la Nationale 12, projet de la société Axe 12

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22830 posée par M. René-Paul Savary

    Route nationale 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22682 posée par M. Antoine Lefèvre

    Modernisation de la RN 31

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1460S posée par M. Alain Bertrand

    Mise à 2 x 2 voies de la RN 88

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19507 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Calendrier des travaux de la mise à 2 x 2 voies de la RN 124 entre Auch et Toulouse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1270S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Inscription au SNIT de la mise à 2 x 2 voies de la RN 147

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17804 posée par M. Antoine Lefèvre

    Aménagement de la RN 31

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 16433 posée par M. Philippe Paul

    Route nationale 164

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne