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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 04599 posée par Mme Valérie Létard
Conséquences de la modification des rythmes scolaires sur l'accueil périscolaire proposé par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0921S posée par M. François Bonhomme
Projet éducatif territorial
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0277C posée par Mme Corinne Bouchoux
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence