Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 07428 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Création de grade permettant la révision de la pension des adjoints d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11167 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de carrière des professeurs d'enseignement général de collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01550 posée par M. Michel Bécot

    Situation des professeurs d'enseignement général des collèges

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27054 posée par M. Serge Mathieu

    Revalorisation des enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11885 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Revendications du syndicat national de l'enseignement chrétien

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11293 posée par M. Roger Husson

    Enseignants du secteur privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06572 posée par M. Daniel Eckenspieller

    Perspective de carrière des PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04982 posée par Mme Annick Bocandé

    Enseignants d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04365 posée par M. Robert Pagès

    Devenir du corps des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04418 posée par M. Marc Massion

    Chargé d'enseignement d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible