Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

Question n° 0242S posée par M. André Dulait

Mise aux normes des bâtiments d'élevage

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/12/1995
Pertinence
Question n° 14552 posée par M. Michel Moreigne

Normes environnementales en agriculture

Réponse du ministère : Environnement

21/03/1996
Pertinence
Question n° 17301 posée par M. Louis Mercier

Financement du Fonds national des adductions d'eau

Réponse du ministère : Premier ministre

29/08/1996
Pertinence
Question n° 17447 posée par M. Michel Doublet

Financement du fonds national des adductions d'eau

Réponse du ministère : Économie

12/09/1996
Pertinence
Question n° 19060 posée par M. Claude Saunier

Crédits affectés au programme de maîtrise des pollutions agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1996
Pertinence
Question n° 20851 posée par M. Jean Bizet

Financement du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)

Réponse du ministère : Agriculture

27/02/1997
Pertinence
Question n° 20852 posée par M. Michel Moreigne

Financement du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)

Réponse du ministère : Agriculture

27/02/1997
Pertinence
Question n° 00761 posée par M. Rémi Herment

Mise aux normes des bâtiments d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00889 posée par M. Philippe Labeyrie

Diminution des dotations du Fonds national pour le développement des adductions d'eau

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01604 posée par M. Emmanuel Hamel

Menace sur les ressources en eau potable

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1997
Pertinence