Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 07822 posée par M. Jean Louis Masson

    Bruit dans les établissements solaires et lieux de vie des enfants scolarisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09325 posée par M. Jean Louis Masson

    Bruit dans les établissements solaires et lieux de vie des enfants scolarisés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11776 posée par M. Bernard Jomier

    Clarification et uniformisation de la formation des conseillers médicaux en environnement intérieur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 19139 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Traitement de la qualité de l'air à la fois en période de pandémie et au delà

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19423 posée par M. Pascal Allizard

    Lacunes de la traçabilité des nanomatériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Traçabilité des nanomatériaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21705 posée par M. Laurent Burgoa

    Stratégie décennale de lutte contre les cancers 2021-2030

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 24685 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Étiquetage des produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 26843 posée par Mme Catherine Dumas

    Intérêt de mesurer la qualité de l'air intérieur des espaces publics et d'en communiquer les résultats aux usagers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04193 posée par Mme Christine Lavarde

    Déploiement de dispositifs de surveillance de la qualité de l'air dans les établissements d'accueil de jeunes enfants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte