Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 16276 posée par M. Alain Gournac

    Prolifération d'antennes paraboliques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10219 posée par M. Georges Mouly

    Information des maires du classement des terrains à l'inventaire zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01197 posée par M. André Vallet

    Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12947 posée par M. Hubert Haenel

    Implantation de golfs et respect de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12242 posée par M. Marcel Vidal

    Aspect inesthétique de certaines zones artisanales

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05927 posée par M. Louis Souvet

    Application de la loi sur la protection du littoral

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible