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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 16276 posée par M. Alain Gournac
Prolifération d'antennes paraboliques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10219 posée par M. Georges Mouly
Information des maires du classement des terrains à l'inventaire zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01197 posée par M. André Vallet
Réglementation des modes particuliers d'utilisation du sol
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12947 posée par M. Hubert Haenel
Implantation de golfs et respect de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12242 posée par M. Marcel Vidal
Aspect inesthétique de certaines zones artisanales
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 05927 posée par M. Louis Souvet
Application de la loi sur la protection du littoral
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence