Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/02/2023
Pertinence
Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne

Sédentarisation des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence
Question n° 02384 posée par M. Jean-Pierre Decool

Accessibilité des transports en commun parisiens pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

11/08/2022
Pertinence
Question n° 01651 posée par M. Yves Bouloux

Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas

Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/05/2019
Pertinence
Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier

Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 21233 posée par M. Michel Savin

Les épreuves d'handisport dans les émissions télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Couverture médiatique des jeux paralympiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2011
Pertinence