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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique

   Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   29/09/2022

   Pertinence

2. Question n° 12905 posée par M. Christian Cambon

   Expropriations dans le cadre des travaux de la ligne 15 Est du Grand Paris express

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   31/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 08467 posée par M. Christian Cambon

   Réalisation des lignes 15 Sud et 15 Est du Grand Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   17/01/2019

   Pertinence

4. Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

   Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/11/2018

   Pertinence

5. Question n° 07069 posée par Mme Laurence Cohen

   Inquiétudes sur l'abandon ou la remise en cause de projets de transports dans le Val-de-Marne

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   04/10/2018

   Pertinence

6. Question n° 03245 posée par M. Vincent Delahaye

   Financement du Grand Paris Express

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/02/2018

   Pertinence

7. Question n° 22586 posée par M. Christian Cambon

   Impact du chantier du métro à Champigny

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   30/06/2016

   Pertinence

8. Question n° 0457G posée par M. Jean-François Longeot

   Plan de charge des entreprises industrielles dans le secteur ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   13/02/2015

   Pertinence

9. Question n° 0259C posée par M. Philippe Dallier

   Financement des transports collectifs en France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/11/2014

   Pertinence

10. Question n° 12084 posée par M. Roger Karoutchi

    Respect des engagements de l'État concernant le financement des transports publics en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    19/06/2014

    Pertinence