Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 0774S posée par M. Laurent Lafon

    Aménagement de la gare de Bry-Villiers-Champigny - Grand Paris express

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0301S posée par M. Daniel Breuiller

    Mesures pour les transports du quotidien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0169S posée par M. Jacques Fernique

    Défense des terres agricoles de Gonesse et de Saclay

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2137S posée par M. Thomas Dossus

    Destruction et bétonisation des jardins d'Aubervilliers

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1406S posée par M. Fabien Gay

    Réalisation de la ligne 17 et impacts du calendrier sur la ville de Tremblay

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1392S posée par M. Pierre Laurent

    Charles de Gaulle Express

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0710S posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Enjeux de la mobilité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0515S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Ligne Caen-Alençon-Le Mans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0480S posée par M. Fabien Gay

    Nouveau retard sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0469S posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation du groupe ADP

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible