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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 00744 posée par Mme Marie-France de Rose

   Nuisances sonores des avions en Île-de-France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   27/07/2017

   Pertinence

2. Question n° 1390S posée par M. Pierre Laurent

   Ligne Charles-de-Gaulle-Express

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   25/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 09615 posée par M. Philippe Dallier

   Projet de liaison rapide entre Paris et l'aéroport Roissy-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/12/2013

   Pertinence

5. Question n° 03367 posée par Mme Catherine Procaccia

   Contrôle des taxis par la direction de l'ordre public et de la circulation

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   06/12/2012

   Pertinence

6. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq

   Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/02/2011

   Pertinence

7. Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier

   Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   10/07/2003

   Pertinence

8. Question n° 04263 posée par M. Serge Mathieu

   Répartition des ressources fiscales liées à l'activité de l'aéroport de Roissy

   Réponse du ministère : Économie

   13/11/1997

   Pertinence

9. Question n° 07810 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Abandon du projet d'extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Équipement

   15/09/1994

   Pertinence

10. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

    Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

    Réponse du ministère : Équipement

    14/07/1994

    Pertinence